Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
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    ...l'abrogation de l'article 27 du statut de la société conformément ...
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 18·fr
    ...2025S00760VEPA2 ## PROROGATION DES DELAIS DE REMISE DES OFFRES R...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 3·fr
    ...r général 3784 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 2·fr
    ... 10 octobre 2011, portant homologation du plan d'aménagement fonci...
  • Journal Officiel·2023 / N°028·page 2·fr
    ...e du 9 mars 2023, portant homologation des plans d'aménagement fon...
  • Journal Officiel·1985 / N°007·page 4·fr
    ...1) L'autorité judiciaire saisie d'une commission rogatoire devra l...
  • Journal Officiel·2019 / N°091·page 64·fr
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  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 27·fr
    ...Prorogation du Mandat du gérant, Mr Abdennaceur M'Hirsi pour 3 nou...
  • Journal Officiel·1962 / N°060·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 5 du décret susvisé...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 10·fr
    ...Le Chef du Bureau d'Accueil et de l'Orientation a rang et prérogat...
  • Annonces Légales·2008 / N°019·page 38·fr
    ...maître Mohamed Ali LOGANI avocat à la cour de cassation 45, avenue...
  • Journal Officiel·2019 / N°013·page 13·fr
    ...9, portant homologation, renouvellement d'homologation de certific...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 2·fr
    ...1348 Octroi d'une dérogation pour exercer dans le secteur public....
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 5·fr
    ...2° Une interrogation sur le maintien de l'ordre. Coefficient : 2. ...
  • Journal Officiel·2004 / N°078·page 2·fr
    ...5 septembre 2004, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 23·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 2·fr
    ...1181 Décret n° 98-1141 du 18 mai 1998, portant homologation des pr...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 30·fr
    ...3-9 Autorisation de dérogation aux dispositions du décret du 12 ju...
  • Journal Officiel·2015 / N°096·page 8·fr
    ...La composition et les prérogatives du conseil sont fixées par décr...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 12 du décret susvis...