... de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Lezirg de...

...- Il est créé un périmètre d'intervention foncière agricole à Chen...

...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...

...198 000 D | | | - Création d'un périmètre irrigué à Oued Khalif...

...- Il est créé un périmètre public irrigué à Belyana de la délégati...

...- Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...

...Article premier - Il est créé un périmètre d'intervention foncière...

...- Il est créé un périmètre public irrigué à Zegaba de la délégatio...

...ales du cycle primaire à la direction du cycle primaire au commiss...

...- Il est créé un périmètre public irrigué à Faouar Ejjebsa de la d...

...Prime kilométrique Art. 4. — La prime kilométrique est accordée m...

...— Les grades de moniteur de 1ère et 2ème catégories sont supprimés...

...- Est homologué, le plan de réaménagement foncier du périmètre pub...

... de réaménagement foncier du périmètre public irrigué de Hiboun de...

...— Cette prime est servie suivant un taux annuel uniforme à tous le...

Décret n° 2006-20 du 3 janvier 2006, portant création d'un périmèt...

...La Régie d'Exploitation des Périmètres Irrigués fixera : — Les da...

...– Le périmètre public irrigué visé à l'article premier du présent ...

...arrêté du Ministre de la Culture et de la Sauvegarde du Patrimoine...

...éaménagement foncier dans le périmètre public irrigué de l'Oasis d...