Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 24·fr
    ...rvices publics à l'égard des usagers, c) la définition et les cara...
  • Journal Officiel·1997 / N°051·page 5·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, Vu le décret n° 92-342 du 1...
  • Journal Officiel·2002 / N°012·page 32·fr
    ...Monsieur Ridha Gharbi est nommé membre représentant les usagers au...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 24·fr
    ...tion ou la transaction et envisager de faire une déclaration d'opé...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 37·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, tel que modifié par le décre...
  • Journal Officiel·2020 / N°008·page 20·fr
    ...- La sécurité des usagers et du personnel exploitant les équipemen...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 11·fr
    ...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du ministère...
  • Annonces Légales·2012 / N°074·page 45·fr
    ...- Protéger les droits de l'usager/citoyen demandeur des prestation...
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 18·fr
    ...es visant à le couvrir et envisager à cette fin, la possibilité d'...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 19·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, Arrête : Article unique - ...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 9·fr
    ...— Les redevances acquittées par les usagers et non attribuées aux ...
  • Annonces Légales·2015 / N°103·page 39·fr
    ... Tunisie pour faciliter la messagerie et la transmission de commun...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 57·fr
    ...- Envisager la création d'un fonds coopératif. - Divers sujets. #...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 33·fr
    ...ntre l'administration et les usagers, Vu le décret n° 94-492 du 2...
  • Journal Officiel·1978 / N°020·page 10·fr
    ...17.** — Servitudes et obligations des usagers. Les propriétaires ...
  • Journal Officiel·1978 / N°033·page 11·fr
    ...roduits pharmaceutiques et messageries : — Jusqu'à 5 kilogrammes …...
  • Journal Officiel·1983 / N°086·page 12·fr
    ... autorisée à communiquer aux usagers à leur demande sur tout genre...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 23·fr
    ... à l'original, demandées aux usagers par les services du ministère...
  • Journal Officiel·2023 / N°035·page 6·fr
    ...ication à distance, par la messagerie électronique, par correspond...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 103·fr
    ...Certificat Entreprise de Messagerie électronique ### Conditions d...