Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 869 résultats pour ""STIMAT""
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 8·fr
    ...t réciproquement toute autre estimation, réserve faite des disposi...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 19·fr
    ...— Une estimation établie par une commission constituée du vétérina...
  • Journal Officiel·1991 / N°010·page 8·fr
    ...3) Les avant-métrés estimatifs des travaux en régie d'un montant é...
  • Journal Officiel·1967 / N°052·page 18·fr
    ...Il comprend les estimations des dépenses courantes du budget génér...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 16·fr
    ...nnée 1986, ou les meilleures estimations possibles lorsque les don...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr
    ...ées d'un devis descriptif et estimatif détaillé comportant toutes ...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 4·fr
    ...ndés à demander une nouvelle estimation des compensations allouées...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 6·fr
    ... l'inventaire général et à l'estimation des biens et valeurs corre...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 5·fr
    ...érend, sur la base d'un état estimatif établi par le Secrétaire gé...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 8·fr
    ...- L'estimation de la valeur des parcelles de terrain et des immeub...
  • Journal Officiel·1970 / N°027·page 6·fr
    ... tout ou partie de la valeur estimative. Il en est de même en cas ...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 4·fr
    ...s en considération lors de l'estimation de l'indemnité d'expropria...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 14·fr
    ...a description sommaire, et l'estimation des apports en nature; 8°...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 3·fr
    ...qu'on peut en escompter, une estimation sommaire des dépenses et d...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 40·fr
    ... être vendus au-dessous de l'estimation qui en est faite par un am...
  • Journal Officiel·1988 / N°030·page 11·fr
    ...-verbaux la description et l'estimation des instruments dont les d...
  • Journal Officiel·1993 / N°028·page 10·fr
    ...onnelle exigible, du montant estimatif de la ristourne corresponda...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 29·fr
    ... de l'établissement de devis estimatifs et complets ou de programm...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 7·fr
    ...ées à gérer les déchets, les estimations du coût des opérations de...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 14·fr
    ...é des données incomplètes ou estimatives, semblent remplir les con...