226 687 résultats pour ""U P""
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 4·fr...— les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherche...
- Journal Officiel·1981 / N°059·page 20·fr...— Le Ministre du Plan et des Finances est chargé de l'exécution du...
- Journal Officiel·2010 / N°065·page 11·fr...| 1 du plan du titre foncier n° 24036 Sfax (n°32) | 24036 Sfax | 8...
- Journal Officiel·1992 / N°055·page 6·fr...— Cette cession entrera en vigueur à partir de la publication du p...
- Journal Officiel·1967 / N°016·page 7·fr...A l'ouest du point A situé sur la route de Kairouan à 1.500 mètres...
- Journal Officiel·1965 / N°019·page 18·fr...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Est est un...
- Journal Officiel·2007 / N°066·page 51·frl'intérêt au profit du porteur du chèque ; soit encore - de consi...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 11·fr...a) d'un exemplaire des statuts, b) d'une déclaration du Président-...
- Journal Officiel·2019 / N°022·page 17·fr...La limite part du point A (X= 596052.53 / Y= 4079089.78) en suivan...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 16·fr...— La durée du présent permis de recherches est fixée à trois année...
- Journal Officiel·2009 / N°067·page 61·fr...4 - La durée de réalisation du projet est fixée à quatre vingt qua...
- Journal Officiel·2006 / N°103·page 12·fr...La date du « 31 décembre 2006 » prévue par le deuxième alinéa du p...
- Journal Officiel·1986 / N°030·page 6·fr...Le ministre du plan; Vu la loi n° 79-43 du 15 août 1979 portant a...
- Journal Officiel·1976 / N°048·page 4·fr...| Laminage, étirage, tréfilage, battage ou broyage du plaqué ou do...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 5·fr...— La limite du périmètre communal de Ksour-Essaf est modifiée. El...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 13·fr...Droit AB de direction ouest-est passant à 1000 m au nord du point ...
- Journal Officiel·2012 / N°093·page 44·fr...| 4 du plan du titre foncier n° 6679 Béja (p177) 1 du plan du tit...
- Journal Officiel·2018 / N°067·page 29·fr...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
- Journal Officiel·2018 / N°068·page 29·fr...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
- Journal Officiel·1987 / N°007·page 5·fr— de l'accueil et de l'information du public ; — des relations ave...