...Article premier - Les zones requérant la révision du plan d'aménag...

...e collective dite Ouled Khelfa zone communale 1ère tranche). 3139 ...

...2007, portant délimitation des zones requérant l'élaboration du pl...

...— Un programme d'aménagement sera établi dans la zone comprenant l...

... non irrégable, située dans la zone de cultures de Henchir Erreghi...

...suite la parcelle n° 593 de la zone cadastrale C Midoune, du côté ...

...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence fo...

...Article premier - La proclamation d'une zone frontalière tampon es...

...Rue des Métaux zone industrielle de Ben Arous - 2013 MF: 033162Y ...

...- la première classée dans les zones de sauvegarde, sise à la régi...

...ment des points d'eau dans les zones pastorales | 200 000 | | |...

...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...

...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence fo...

bureaux de la nouvelle usine de la Société, sise à Fouchana - Zone...

...al, la zone de pêche exclusive, la zone contiguë et la zone économ...

...Article premier - Les zones requérant l'établissement du plan d'am...

...La commission constatera la limite de la zone couverte par les plu...

...terres sises à l'intérieur des zones d'intervention de l'agence fo...

...69 | Partie de la parcelle 372 Zone H Mareth | Mareth | | 03a06ca...

....000 dinars ## Siège social : Zone portuaire de Radès 2040 Suiva...