Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 20·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 23·fr
    ...Les actionnaires peuvent à titre individuel renoncer à l'exercice ...
  • Annonces Légales·2007 / N°039·page 38·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à titre de propriété à la...
  • Annonces Légales·2007 / N°100·page 42·fr
    ...Les parts indivises constituant 1200,0625 parts de la totalité des...
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 13·fr
    ...Les 17400 parts indivises des 20000 parts représentant la totalité...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant aux débiteurs saisis soit...
  • Annonces Légales·2010 / N°097·page 16·fr
    ...4)- Les immeubles objet de vente 1) La moitié indivise d'un immeub...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 39·fr
    ...Les parts indivises soit (5.016.594 parts) revenant au débiteur ob...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 52·fr
    ...6414,24 parts indivises consistant en 186 locaux de commerce et 21...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 44·fr
    ...e 127 m², ainsi que les parts indivises (155.83/5873), du titre mè...
  • Annonces Légales·2019 / N°030·page 15·fr
    ...Le bien immobilier saisie est constitué des 10, 336 parts/m² indiv...
  • Annonces Légales·2020 / N°038·page 27·fr
    ...robation des états financiers individuels de la banque pour l'exer...
  • Annonces Légales·2022 / N°070·page 15·fr
    ...18.879,000 DT) pour les parts indivises dans la propriété objet du...
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 15·fr
    ...001 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/614) dans...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 8·fr
    ... pour la création des projets individuels, Vu l'avis du tribunal ...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 9·fr
    ...La moitié indivise appartenant à la partie saisie dans la propriét...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 54·fr
    ...La totalité de la moitié indivise d'une maison sise à Kalaa Kébira...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 52·fr
    ...Ben Dhaou, pour 1 - 5, dans l'indivision entr'eux. Qu'elle n'est g...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 28·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 41·fr
    ...e Iman n°31 cité Ettahrir est indivisible selon l'expertise Abdelh...