Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
23 895 résultats pour ""UNIT""
  • Annonces Légales·2023 / N°099·page 7·fr
    ...la vente constituent une seule unité hôtelière de catégorie 3 étoi...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 14·fr
    ...'augmenter la productivité des unités de pêche. - L'amélioration d...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 37·fr
    ...- Création d'une unité de recherche scientifique en collaboration ...
  • Annonces Légales·2016 / N°152·page 19·fr
    ... 12.000.000 DT Siège social : Unité de catering Aéroport Tunis Ca...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 57·fr
    ...l'ouverture d'un établissement secondaire qui sera l'unité de prod...
  • Journal Officiel·2012 / N°098·page 54·fr
    ...10 - La commission se réunit tout les six (6) mois sur convocation...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 4·fr
    ...ropre compte d'autrui de toute unité ou activité de restauration, ...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 80·fr
    ... Il est rappelé que le montant unitaire de chaque commande doit êt...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 44·fr
    ...Société TUNITEX. 2010N01472SRLB2 SAGEFEXPA SARL S.A.R.L au capi...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 12·fr
    ...-métré, énumérant les diverses unités d'ouvrages employées et indi...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 7·fr
    ...* La création d'une unité industrielle de découpage, de confection...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 8·fr
    ...les principes généraux du budget de l'Etat (unité, annualité, univ...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 5·fr
    ...1) Organisation d'une unité informatique : - missions, - organisa...
  • Annonces Légales·2022 / N°046·page 11·fr
    ...son Conseil d'Administration réunit le mardi 29 Mars 2022 a décidé...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 25·fr
    ... s'il est soumis au régime des unités. Ce renouvellement ne peut s...
  • Journal Officiel·2021 / N°056·page 13·fr
    ...nistère chargé des finances (l'unité des brigades maritimes douani...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 26·fr
    ...Le principe juridique de distinction de l'opportunité et de la rég...
  • Annonces Légales·2010 / N°023·page 2·fr
    ...Création et exploitation d'une unité de production de lait infanti...
  • Journal Officiel·1984 / N°041·page 34·fr
    ...e, restaurants ainsi que toute unité de loisirs. - Durée : 99 ans ...
  • Journal Officiel·1994 / N°025·page 4·fr
    ...pulation légale de chacune des unités territoriales administrative...