Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2015 / N°140·page 32·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2023 / N°105·page 11·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 32·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. N° D-222/2 H...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 15·fr
    ...difié ou complété; Arrête : Article Premier. — Les Commis d'Admi...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 25·fr
    ...- Modification des Articles premier et sept du statut de la Sociét...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 44·fr
    ...- pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tier...
  • Annonces Légales·2015 / N°137·page 33·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2016 / N°010·page 43·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Journal Officiel·2000 / N°080·page 25·fr
    ...a subie et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 24·fr
    ... compétence, conformément aux articles 26 et 31 des statuts. Le C...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 41·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 22·fr
    ...— Modification des articles 6 et 30 du Statut de la Société. Pour...
  • Annonces Légales·2010 / N°142·page 4·fr
    ...et électromécaniques pour les articles et les équipements d'automa...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 32·fr
    ...Conformément à l'article 27 des statuts, l'Assemblée se compose de...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 29·fr
    ...- La modification des articles 4, 7 et 8 des statuts. 2017P00301S...
  • Journal Officiel·1994 / N°093·page 9·fr
    ...# CHAPITRE PREMIER ## Dispositions générales Article premier. - I...
  • Annonces Légales·2018 / N°049·page 29·fr
    ... le remboursement des titres participatifs et de capital émis par ...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 22·fr
    ...Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 7·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2022 / N°098·page 4·fr
    ... local destiné à la vente des articles ménagers situé à la route d...