Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2009 / N°062·page 28·fr
    ...tions de la loi n°89-87 du 7 septembre 1989 susvisée, portant orga...
  • Journal Officiel·1957 / N°022·page 2·fr
    ...UNISIENNE Par décrets du 24 septembre 1957 (29 safar 1377) : Ont...
  • Annonces Légales·2004 / N°185·page 4·fr
    ... publique, agissant pour le compte de la recette des finances à la...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 16·fr
    ...République Tunisienne du 1er septembre 1964. Les opérations ont é...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 5·fr
    ...1071217R Suivant acte sous seing privé en date du 27 septembre 20...
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 7·fr
    ...entes ou cachées et qu'il est apte physiquement à exercer ses fonc...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 29·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 6 septembre 1975 à...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 36·fr
    ...Rapport du commissaire aux comptes. Affectation des résultats. Q...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 55·fr
    ...14 avenue de Paris à Tunis, compte intitulé "augmentation de capit...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 42·fr
    ...sitions dans les 20 jours à compter du présent avis entre les main...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 40·fr
    ...ministration aura lieu le 30 septembre 1981 et jours suivants au ...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 34·fr
    ...- Lecture des rapports des commissaires aux comptes relatifs à l'e...
  • Journal Officiel·1994 / N°087·page 7·fr
    ...ciaires du projet en tenant compte de jouissances de chaque propri...
  • Journal Officiel·2000 / N°012·page 5·fr
    ...cret susvisé n° 82-1229 du 2 septembre 1982 : 1) Titulaires du do...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 20·fr
    ...du décret n° 2006-2464 du 12 septembre 2006 susvisé. Art. 7 - La ...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 23·fr
    ...Le souscripteur recevra, dès la clôture de l'émission, une attesta...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 49·fr
    ...Maître Ouled Bedoui pour le compte de Nabiha Jelassi et consort, e...
  • Journal Officiel·1994 / N°060·page 6·fr
    ...pement agricole de Mahdia à compter du 12 août 1993. # MINISTERE ...
  • Journal Officiel·1997 / N°100·page 28·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Journal Officiel·2003 / N°034·page 13·fr
    ...ue si le Titulaire refuse d'adopter les mesures propres à assurer ...