Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2006 / N°065·page 28·fr
    ...le 4 septembre 2006 à 9 heures de la matinée et suivantes à la sal...
  • Annonces Légales·2006 / N°067·page 29·fr
    ...im Dammak, agissant pour le compte de la société Ayman de prêt à p...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 37·fr
    ...Monsieur le chef du Contentieux de l'Etat pour le compte de l'Etat...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 54·fr
    ...tre Fathi Jammoussi pour le compte de la CNSS contre la débitrice ...
  • Journal Officiel·1983 / N°047·page 48·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er janvier 1983, et qui se...
  • Journal Officiel·1997 / N°059·page 31·fr
    ...- Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter ...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 19·fr
    ...V du décret n° 98-1779 du 14 septembre 1998 susvisé, les articles ...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 7·fr
    ... « Extrême Sud », soit le 10 septembre 1963; d'autre part, le chif...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 4·fr
    ...k sous le n° 7058 datée le 5 septembre 2005 et inscrit sur le titr...
  • Annonces Légales·2006 / N°031·page 5·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes pour un mandat de trois ans (2...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 26·fr
    ...Hatem Kchouk avocat pour le compte de la société financière de rec...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 39·fr
    ...- Safi Hamed pour le compte de l'interdit Chokri Kallel en vertu d...
  • Annonces Légales·2009 / N°010·page 29·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter du présent avis au Journal Off...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 43·fr
    ...e à 191.648.000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 23·fr
    ...a recette des finances Rue 3 Septembre 1934 à Sousse 3/11/2014 sou...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 45·fr
    ...Le mardi premier septembre deux mille quinze (01/9/2015) à 9h deva...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 6·fr
    ...ns Unies, à New York, du 1er septembre 1993 au 31 août 1994. Elle ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...pour lequel les époux peuvent opter au moment de la conclusion du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 14·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 16·fr
    ...ée pour permettre de rendre compte des dangers, des incidents et d...