Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 16·fr
    ...L'article 6 des statuts a été corrélativement modifié. # II - Ren...
  • Journal Officiel·1969 / N°056·page 7·fr
    ...En exécution des dispositions de l'article 228 du code de commerce...
  • Annonces Légales·2008 / N°119·page 27·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 75·fr
    ...- 1°) Les articles 2, 4 et 16 des statuts de la Société sont modif...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 57·fr
    ...Le commerce en gros des produits d'alimentation générale articles ...
  • Journal Officiel·1977 / N°003·page 39·fr
    ...Il appartient à toute personne désireuse de participer aux enchère...
  • Journal Officiel·1978 / N°012·page 31·fr
    ...ul et en sont dispensées les participants de Nationalité Tunisienn...
  • Annonces Légales·2011 / N°132·page 23·fr
    ...2/ Approuver la participation de la société poly services à l'augm...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 74·fr
    ...La participation est conditionnée par un versement de droits d'un ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 32·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 4 des statuts. 2015403142SR...
  • Annonces Légales·2015 / N°156·page 24·fr
    ...- La modification de l'article 6 des statuts de la société Amani d...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 31·fr
    ...29 Mars 2016 et de modifier l'article sept (7) des statuts en cons...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 18·fr
    ...- Et, de modifier les articles 1, 2, 3, et 6 des statuts en conséq...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 48·fr
    ...nds du commerce avec tous ces articles matériels et morals vente p...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 41·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 15·fr
    ...svisé, et ce conformément à l'article 14 de la loi n° 94-123 du 28...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 8·fr
    ... photographie et la vente des articles souvenirs situé à l'avenue ...
  • Annonces Légales·2006 / N°039·page 31·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 27·fr
    ...Le Présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1968 / N°026·page 34·fr
    ...délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels...