191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2007 / N°013·page 16·fr...L'article 6 des statuts a été corrélativement modifié. # II - Ren...
- Journal Officiel·1969 / N°056·page 7·fr...En exécution des dispositions de l'article 228 du code de commerce...
- Annonces Légales·2008 / N°119·page 27·fr...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
- Journal Officiel·1973 / N°035·page 75·fr...- 1°) Les articles 2, 4 et 16 des statuts de la Société sont modif...
- Journal Officiel·1973 / N°040·page 57·fr...Le commerce en gros des produits d'alimentation générale articles ...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 39·fr...Il appartient à toute personne désireuse de participer aux enchère...
- Journal Officiel·1978 / N°012·page 31·fr...ul et en sont dispensées les participants de Nationalité Tunisienn...
- Annonces Légales·2011 / N°132·page 23·fr...2/ Approuver la participation de la société poly services à l'augm...
- Journal Officiel·1980 / N°007·page 74·fr...La participation est conditionnée par un versement de droits d'un ...
- Annonces Légales·2015 / N°063·page 32·fr... de modifier en conséquence l'article 4 des statuts. 2015403142SR...
- Annonces Légales·2015 / N°156·page 24·fr...- La modification de l'article 6 des statuts de la société Amani d...
- Annonces Légales·2016 / N°055·page 31·fr...29 Mars 2016 et de modifier l'article sept (7) des statuts en cons...
- Annonces Légales·2017 / N°147·page 18·fr...- Et, de modifier les articles 1, 2, 3, et 6 des statuts en conséq...
- Annonces Légales·2018 / N°029·page 48·fr...nds du commerce avec tous ces articles matériels et morals vente p...
- Annonces Légales·2018 / N°036·page 41·fr...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
- Journal Officiel·1996 / N°082·page 15·fr...svisé, et ce conformément à l'article 14 de la loi n° 94-123 du 28...
- Annonces Légales·2024 / N°130·page 8·fr... photographie et la vente des articles souvenirs situé à l'avenue ...
- Annonces Légales·2006 / N°039·page 31·fr...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
- Journal Officiel·1966 / N°037·page 27·fr...Le Présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
- Journal Officiel·1968 / N°026·page 34·fr...délai de deux mois fixé par l'article 324 du Code des droits réels...