...1050124X/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...

...es 95, 96, 97, 98, 99 et 100 suivants : Art. 95. - Le maître de l...

...014237T AM 000 Affiliation à la CNSS n°0007126466 Suivant procès...

..., le 17 juillet 2003 et jour suivants, un examen professionnel sur...

...SIENNE — 4 Octobre 1957 217 suivant leur situation géographique e...

...miliales dans les conditions suivantes : Etablissement du groupe I...

...ées à nouveau sur l'exercice suivant. - En cas de liquidation, to...

...le 14 novembre 2000 et jours suivants, un examen professionnel pou...

...isie accompagnées des pièces suivantes : - Une copie certifiée co...

...seil national des activités estivales et fixant ses attributions, ...

...dans les vingtaines de jours suivant la parution du présent extrai...

...Moyen, ou d'un diplôme jugé équivalent et âgés de 30 ans au plus a...

... en l'étude de l'avocate poursuivante. 2- Ne pourront prendre par...

...ns de l'acheteur à l'adresse suivante 4 Rue Mezri Sidi Daoued La M...

... 1er septembre 1975 et jours suivants. --- Art. 2. — La liste d'...

...2013N01085FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant contrat ...

... sur le plan de redressement suivant : 1/ La continuation de l'ex...

Avocate poursuivante : Maître Fatma Cherif - Avocate à la cour de ...

... corporels et incorporels et suivant les conditions mentionnées da...

...ixés conformément au tableau suivant : | DURÉE | COEFFICIENT | ...