Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 54·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 39·fr
    ...e ce produit et le commerce d'articles sanitaire en gros et détail...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 25·fr
    ...Le présent avis est fait conformément aux articles 466 et 468 du c...
  • Annonces Légales·2015 / N°124·page 22·fr
    ...L'article 28 des statuts est modifié par conséquent. Le dépôt a é...
  • Annonces Légales·2020 / N°032·page 9·fr
    ...e Bureau 55 Sfax nul ne peut participer aux enchères que par l'int...
  • Annonces Légales·2004 / N°177·page 4·fr
    ...ssé, l'enchérisseur qui veut participer aux enchères doit consigne...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 3·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 22·fr
    ...dit Tribunal; Ceux désirent participer à l'adjudication doivent s...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 49·fr
    ...nt son secteur et à ce titre participer éventuellement au financem...
  • Annonces Légales·2011 / N°129·page 32·fr
    ...1/ pour participer à la vente, les étrangers doivent obtenir l'aut...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 54·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir consigné le tie...
  • Journal Officiel·1981 / N°050·page 20·fr
    ...L'Article 6 des statuts de la société est modifié en conséquence. ...
  • Annonces Légales·2015 / N°017·page 43·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2019 / N°100·page 11·fr
    ... la société pour la vente des articles de cadeaux en détail, et ce...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 24·fr
    ...Participation aux enchères publiques : Se fait par l'intermédiaire...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 7·fr
    ...s conclues dans le cadre de l'article 115 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 7·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Est créé un timbre-poste à 20 francs compor...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 7·fr
    ...L'article 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. 200...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 58·fr
    ...ux, insalubres ou incommodes Articles 293 à 324 du code de travai...