Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 22·fr
    ...l'ayant été pour son propre compte même si elles résultent d'une o...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 50·fr
    ...vrier 2002 et c'est pour le compte de Monsieur Taoufik Guantara, M...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 36·fr
    ...us seing privé en date du 24 septembre 1980 enregistré à Tunis le ...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 39·fr
    ...re dinars (272.184.DT) sans compter les frais qui seront fixés le ...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 14·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985, portant statut partic...
  • Annonces Légales·2006 / N°034·page 45·fr
    ...» du 5 septembre 2005, enregistrée à la recette de l'enregistremen...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 8·fr
    ...e dans un délai d'un mois à compter du jour de la publication du p...
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 5·fr
    ... sa valeur professionnelle, compte tenu de la moyenne des notes pr...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 8·fr
    ... un délai de trente jours à compter de la date de la signification...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 3·fr
    ...(16 journada I 1381) :** A compter du 16 octobre 1961, les délégu...
  • Journal Officiel·1964 / N°006·page 14·fr
    ... agissant au nom et pour le compte du Domaine privé de l'État, fai...
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 3·fr
    ...la présente loi sont tenues d'opter pour l'un des deux régimes de ...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 29·fr
    ...emière Instance de Sfax le 6 Septembre 1973 sous le N° 2600, sont ...
  • Journal Officiel·2004 / N°040·page 5·fr
    ...rrêtés par décret en tenant compte des lois relatives à certaines ...
  • Journal Officiel·1963 / N°022·page 26·fr
    ...— Sont réalisées à compter du 1er janvier 1963 dans les établissem...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 43·fr
    ...ée à 10.590.000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 40·fr
    ...Les oppositions peuvent être formulées à compter de ce jour et jus...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 5·fr
    ...entes ou cachées et qu'il est apte physiquement à exercer ses fonc...
  • Annonces Légales·2008 / N°043·page 52·fr
    ...f Lassoued, avocat, pour le compte de la Société Tunisienne d'Avic...
  • Journal Officiel·1974 / N°018·page 11·fr
    ...a) n'a pas d'infirmité apparente ou cachée et qu'il est apte physi...