Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°124·page 43·fr
    ...entant que l'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux hér...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à la débitrice saisie ...
  • Journal Officiel·1996 / N°046·page 8·fr
    ...es sont informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2021 / N°028·page 21·fr
    ...tration, des états financiers individuels et consolidés de l'exerc...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 45·fr
    ... est mis en vente 14148 parts indivises d'un immeuble à usage d'ha...
  • Annonces Légales·2009 / N°041·page 34·fr
    ...les parts indivises à vendre (116.375/399) du titre foncier n° 146...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 39·fr
    ...Les parts indivises revenant au saisi déterminées à 140 parts/80ᵉ ...
  • Annonces Légales·2010 / N°010·page 42·fr
    ...les 336 parts dans l'indivise de la totalité de 574 parts du titre...
  • Journal Officiel·1976 / N°077·page 22·fr
    ...sami tous pour un demi dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 56·fr
    ...Consiste en 1998 parts indivis dans le titre foncier dénommé «SALM...
  • Journal Officiel·1997 / N°045·page 22·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 46·fr
    ...1924 Nabeul (Soit 14805 parts indivises). La propriété consiste en...
  • Annonces Légales·2018 / N°153·page 57·fr
    ...La totalité de 24930 parts à l'indivision du titre foncier n°69842...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 13·fr
    ...La totalité des 14 parts sur 40 parts dans l'indivision appartenan...
  • Journal Officiel·2003 / N°037·page 21·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 7·fr
    ...- la gestion individuelle, - la gestion des sociétés d'investisse...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 16·fr
    ...res, de voyages collectifs et individuels et la vente des prestati...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 2·fr
    ...ul n° 277 constitué des parts indivises revenant à Mr Abdelkarim B...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 53·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de 251 m² du t...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 49·fr
    ...Il s'agit de 1300 parts indivises de la totalité de 11463 parts o...