Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Journal Officiel·1992 / N°017·page 11·fr
    ...ent l'intéressé dans les cas suivants : 1) Si l'une des condition...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 14·fr
    ...320544-56 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 39·fr
    ...2018402328FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte Auth...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 30·fr
    ...éral, se compose des membres suivants : - un représentant du Prem...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 4·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : « Les Inspecteurs-élèves...
  • Journal Officiel·1962 / N°045·page 4·fr
    ...— Hôtel comportant les installations suivantes : - l'immeuble enti...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 61·fr
    ...ue de la Liberté à Tunis 1) Suivant acte sous seing privé enregis...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 35·fr
    ...2009T00938FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant contrat ...
  • Annonces Légales·2010 / N°092·page 14·fr
    ...colle - Mutuelleville Tunis Suivant décision de l'assemblée génér...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 41·fr
    ...commercial dont il bénéficie suivant acte sous seing privé du 4 no...
  • Annonces Légales·2018 / N°032·page 19·fr
    ...ires de chacun des documents suivants : - Procès-verbal de l'assem...
  • Journal Officiel·1999 / N°053·page 3·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article 61 (nouveau) - L...
  • Journal Officiel·2003 / N°099·page 11·fr
    ...tamment chargée des missions suivantes : - Etablir les directives...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 20·fr
    ...es conditions et des limites suivant lesquelles ces personnes peuv...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 63·fr
    ...RITIERS SALIBA SAUVEUR | TISSO IVAN | | JENDOUBI NEJIA | CHEMING...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 17·fr
    ... SARL Société El Wafa SARL Suivant acte sous seing privé en date...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 27·fr
    ... Vente de fonds de commerce Suivant acte sous seing privé enregis...
  • Annonces Légales·2008 / N°014·page 57·fr
    ...2008M00061FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant le contrat ...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 38·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : ART. 1. (nouveau). — Les...
  • Annonces Légales·2011 / N°017·page 38·fr
    ...2011T00404FCCC2 ## Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant ...