Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 45·fr
    ...Bourguiba agissant pour son compte sollicite l'autorisation d'étab...
  • Journal Officiel·1986 / N°035·page 8·fr
    ...La note attribuée à l'épreuve facultative n'entre en compte que po...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 11·fr
    ...es pour un deuxième année à compter du 1er août 1993. Journal Off...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 26·fr
    ...pement et de l'habitat du 23 septembre 1997, relatif au commenceme...
  • Annonces Légales·2024 / N°137·page 7·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la date d'insertion de cett...
  • Annonces Légales·2025 / N°075·page 11·fr
    ...Un délai maximum d'un mois à compter de la date de vente, et le ve...
  • Annonces Légales·2025 / N°086·page 5·fr
    ...t le délai de vingt jours à compter de la publication au J.O.R.T a...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 15·fr
    ...cte sous seings privés du 27 septembre 1957, enregistré à Sfax, le...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 18·fr
    ... agissant au nom et pour le compte du Domaine Privé de l'État, fai...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 11·fr
    ..., Vu la loi N° 59-122 du 28 septembre 1959 (25 rubia I 1379), por...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 25·fr
    ...Mohamed Ben Laroussi Jerrai qui devra l'exploiter pour son compte ...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 30·fr
    ...'Economie Nationale pour le compte du Domaine Privé de l'État, en ...
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 31·fr
    ...dans un délai de 21 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 34·fr
    ...a recette des finances rue 3 Septembre 1934 à Sousse le 25/12/2009...
  • Journal Officiel·1976 / N°057·page 28·fr
    2292 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 24-28 Septembr...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 22·fr
    ...ande des opérations de téléscripteur codés en codes Baudot normali...
  • Journal Officiel·1980 / N°078·page 117·fr
    ...mplaires de la liste de souscripteurs et état de versements. Il a ...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 63·fr
    ... liquidation définitive des comptes et la répartition des bénéfice...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 4·fr
    ...Abdelaziz Ben Mohamed Damek en son nom et pour le compte de son fi...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 46·fr
    ...e pour la durée illimitée à compter du 1er juin 1971 ayant pour ob...