Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 37·fr
    ...Pour participer à la surenchère, se prémunir d'une autorisation de...
  • Annonces Légales·2013 / N°065·page 49·fr
    ...s notifications survenues à l'article 190 du journal de commerce c...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 35·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères que par l'intermédiaire d'un a...
  • Annonces Légales·2014 / N°027·page 19·fr
    ...le montage des articles bébé et des valises. 2014S00537SRLB2 Ces...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 22·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. 2015X01720S...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 49·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 190 du code de commerce En ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 183·fr
    ...es Code du travail maritime (Article 2 (nouveau)). # SYSTEME D'I...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 13·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du p...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 16·fr
    ...es associés, conformément aux articles 111 et 222 et suivants du c...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 53·fr
    ...Un extrait de cet article a été publié dans le journal Essahaffa d...
  • Annonces Légales·2010 / N°140·page 40·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 33·fr
    ... définitivement réalisée et l'article 6 des statuts modifié en con...
  • Journal Officiel·1982 / N°074·page 17·fr
    ...II - Modification de l'objet social Conformément à l'article 27 d...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 31·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 429 du code de procédure civ...
  • Annonces Légales·2014 / N°126·page 27·fr
    ... 2018, et ce conformément à l'article 14 des statuts. 2014T05661S...
  • Annonces Légales·2014 / N°140·page 38·fr
    ... fonds de commerce de vente d'articles cadeaux situé dans la phase...
  • Annonces Légales·2015 / N°054·page 30·fr
    ...ique Tunisienne en vertu de l'article 192 du code de commerce. 20...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 12·fr
    ...Sauf prescription particulière, les emballages ne doivent pas être...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 12·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Est créée, au sei...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 13·fr
    ...Tout celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3...