Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 37·fr
    ...e à 141.600,000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 11·fr
    ...niversitaires pour le sud à compter du 10 février 1990. LISTE Ar...
  • Annonces Légales·2018 / N°078·page 54·fr
    ...Tunis 1001 agissant pour le compte de la BTK en vertu du contrat d...
  • Annonces Légales·2018 / N°099·page 34·fr
    ...Les oppositions sont recevables dans les vingt jours, à compter de...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 7·fr
    ...Vu le décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982, portant dispositions ...
  • Journal Officiel·2005 / N°067·page 49·fr
    ...le en vigueur et calculée à compter de la date de l'obtention de l...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 8·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 18·fr
    ... agricole et de les évaluer compte tenu des objectifs régionaux de...
  • Annonces Légales·2023 / N°077·page 4·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la publication de cette ann...
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 4·fr
    ...L'adjudication aura lieu le lundi 6 septembre 2004 à partir de neu...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 8·fr
    ...— Le présent décret prend effet à compter du 1er avril 1961. ART....
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 46·fr
    ...tant légal agissant pour la compte du Ministère des Finances à Tun...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 33·fr
    ...notaire Mr Nizar Abid, le 23 septembre 2006 et le procès-verbal de...
  • Journal Officiel·1972 / N°032·page 30·fr
    ...Le mercredi 6 septembre 1972 à 9 heures du matin à la salle d'audi...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 11·fr
    ...Les dispositions du présent article prennent effet à compter du 1e...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 42·fr
    ...ne dépassant pas 20 jours à compter de la date de la publication d...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 50·fr
    ...r virement bancaire pour le compte de Huissier de justice chargé d...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 8·fr
    ...ai maximum de vingt jours à compter de la date de publication de l...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 5·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TI NISIENNE — 22-26 Septembre 19...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 5·fr
    ...s du Gouvernorat de Gafsa à compter du 1er juillet 1969. Messieur...