Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 4·fr
    ... outre à exploiter, pour le compte de l'Etat, tout port de commerc...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 11·fr
    ...La date du déroulement des épreuves aura lieu à Tunis, le 24 septe...
  • Journal Officiel·1974 / N°043·page 50·fr
    ...éparément au nom et pour le compte de la société. De ce fait les ...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 37·fr
    ...dans un délai de 20 jours à compter de la parution du présent avis...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 12·fr
    ...Vu le décret n° 85-1087 du 7 septembre 1985 portant statut particu...
  • Annonces Légales·2022 / N°096·page 6·fr
    ...édenine le mercredi quatorze septembre deux, mille vingt deux (14/...
  • Annonces Légales·2004 / N°007·page 8·fr
    ...uraoui, son commissaire aux comptes, * 910 actions réservées à la...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 49·fr
    ..., dans un délai d'un mois à compter de la publication du présent a...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 28·fr
    ...livrance des titres Le souscripteur recevra une attestation de pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 33·fr
    ...t dans le tableau ci-après, compte tenu de l'importance du nombre ...
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ...dinars 434 millimètres sans compter les frais et honoraires de la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°042·page 70·fr
    ...2°) De la liste des souscripteurs et état des libérations du 28 ma...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 37·fr
    ...s un délai de vingt jours à compter de la date de publication de c...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 51·fr
    ... un délai de trente jours à compter de la date de publication de c...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 4·fr
    ...i maximum de quinze jours à compter de la date de la transmission ...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 10·fr
    ...épassant pas quinze jours à compter de la date de sa convocation à...
  • Annonces Légales·2024 / N°124·page 6·fr
    ...s de l'acquéreur 20 jours à compter de la publication de la présen...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 28·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 16-20 septembre 196...
  • Journal Officiel·1961 / N°010·page 18·fr
    ...La durée de la Société est fixée à 50 années à compter de l'acte. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 17·fr
    ... trois mois, renouvelable à compter du 20 Juillet 1962 avec facult...