Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 70·fr
    ..., ainsi que la création d'acquisition d'exploitation, la location ...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 43·fr
    ... société conformément aux dispositions de l'article 135 du code de...
  • Journal Officiel·1980 / N°031·page 34·fr
    ...e ; — La construction, l'acquisition d'entrepots se rattachant di...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 26·fr
    ...La visite des lieux peut se faire aux heures normales. L'Avocat d...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 21·fr
    ...Toutes oppositions sont recevables dans les délais légaux au cabin...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 19·fr
    ...itions prescrites par les dispositions du code des sociétés commer...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 15·fr
    ...Le Président de la République, Sur proposition du ministre des fi...
  • Annonces Légales·2022 / N°026·page 5·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers TUNISIE CLEARING...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 28·fr
    ...— Les dispositions de l'arrêté susvisé du 9 novembre 1956 (5 rabia...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 27·fr
    ...71, Rue Alain Savary - B42 - Tunis 1003 Conformément aux disposit...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 71·fr
    ...l'immeuble saisi peut être visité et constaté tous les jours de la...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 32·fr
    ...- Approbation de la proposition du liquidateur de prononcer la clô...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 24·fr
    ...titre foncier n° 5440 Médenine situé à Midoun Djerba y compris la ...
  • Journal Officiel·2000 / N°020·page 18·fr
    ...- Conformément aux dispositions du code pénal, les contrôleurs son...
  • Annonces Légales·2006 / N°043·page 11·fr
    ...4- L'aide des organismes concernés à l'apurement des situations ag...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 25·fr
    ...Les oppositions seront reçues entre les mains de l'acquéreur à l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 12·fr
    ... traitement dans leur nouvelle situation est inférieure à celui qu...
  • Journal Officiel·1974 / N°004·page 14·fr
    ...3ème groupe, dans les terrains situés à l'intérieur du périmètre d...
  • Annonces Légales·2012 / N°091·page 2·fr
    ...L'acquisition, la souscription, la cession de titres de participat...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 25·fr
    ...Les oppositions au prix s'il y en a devront être faites entre les ...