Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 14·fr
    ...832933/R/A/M/000 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ex...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 13·fr
    ...ux statuts les modifications suivantes : Mise en conformité avec ...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 48·fr
    ...2007S00801FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte ssp si...
  • Annonces Légales·2009 / N°127·page 40·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Annonces Légales·2015 / N°071·page 38·fr
    ...2015X01062FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant l'acte s...
  • Annonces Légales·2004 / N°030·page 12·fr
    ...élibérer sur l'ordre du jour suivant : - Augmentation de capital, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 35·fr
    rectifié suivant loi 28 de l'année 2001 du 19 mars 2001. Nouvelle...
  • Journal Officiel·1987 / N°050·page 8·fr
    ...itaires de retraite et des survivants dans le secteur public; Vu ...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 34·fr
    ...2015T01569FCCC2 ## Vente de fonds de commerce Suivant acte sous ...
  • Annonces Légales·2016 / N°003·page 53·fr
    ...x du F.C durant les 20 jours suivant l'insertion de cette annonce ...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 33·fr
    ...2016D00039FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant acte S.S....
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 10·fr
    ...ntion et de panique, classés suivant les types ci-après : - Premi...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 41·fr
    ...2005S2606FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte sous se...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 20·fr
    ... remplir les deux conditions suivantes : a) — Elles devront être ...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 36·fr
    ... les sociétés ou entreprises suivant le même but. Durée : 99 ans ...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 10·fr
    ... des équipements nécessaires suivants : - synoptophore - boite de ...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 7·fr
    ...placées par les dispositions suivantes : VII décies (Nouveau) : S...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 15·fr
    ...ions autres que celles des festivals officiels. La délivrance de ...
  • Journal Officiel·2009 / N°036·page 5·fr
    ...t qui remplit les conditions suivantes : a) Etre âgé de vingt (20)...
  • Annonces Légales·2025 / N°148·page 17·fr
    ...- L'avocate poursuivante : Maître Fatma Ben Gouider, avocate près ...