Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 31·fr
    ... successifs, conformément à l'article 15 et 17 loi n°34-2001 conce...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 44·fr
    ...e irrévocable et ce avant la participation à l'adjudication. Les p...
  • Annonces Légales·2011 / N°140·page 16·fr
    ...L'Article Six (6) des statuts est, en conséquence, modifié. Le co...
  • Annonces Légales·2012 / N°011·page 5·fr
    ...Vente en détail d'articles de quincaillerie et de peinture Durée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°042·page 47·fr
    ...corporels destiné au commerce article en or sis à l'ancienne souk ...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 20·fr
    ...on de sociétés nouvelles, de participation à leur constitution ou ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 23·fr
    ...e et ont décidé de modifier l'article 6.1 des statuts en conséquen...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 20·fr
    ...courgettes Légumes vivaces : artichaut, fraise Liliacées : ail, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°061·page 45·fr
    ...32 Gabès exploité e vente des articles bureautiques. Les oppositi...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 31·fr
    ...ommerce destiné au commerce d'articles d'artisanat et de décoratio...
  • Annonces Légales·2018 / N°088·page 42·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Annonces Légales·2019 / N°101·page 17·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 22 octobre 201...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 25·fr
    ...4 - Modification des articles 6 et 7 des statuts. 2006R0506SRLB2 ...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 37·fr
    ...Ne peut participer à l'adjudication que celui qui aura consigné au...
  • Annonces Légales·2007 / N°020·page 67·fr
    ...elle gestion conformément aux articles 212, 213 du code du commerc...
  • Annonces Légales·2008 / N°045·page 50·fr
    ...es jours de la semaine et la participation aux enchères est ouvert...
  • Annonces Légales·2011 / N°042·page 41·fr
    ... de commerce destiné au vente articles de ménages en détail ainsi ...
  • Annonces Légales·2012 / N°022·page 31·fr
    ...Toutes personnes voulant participer aux enchères, doit procéder à ...
  • Annonces Légales·2017 / N°057·page 13·fr
    ...Les articles 1, 7, et 8 des statuts ont été modifiés en conséquenc...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 5·fr
    ...de l'agriculture, Décrète : Article premier. - Le territoire de ...