Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 41·fr
    ...sous la dénomination de compteur maritime et agricole COMAG ayant ...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 9·fr
    ...érieurs; le troisième étage compte un annexe comportant un apparte...
  • Journal Officiel·2006 / N°075·page 39·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 19 septembre 2006 P...
  • Annonces Légales·2025 / N°107·page 13·fr
    ...st fixée à 902.031,072 sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 2·fr
    ...ommé Administrateur du Gouvernement à compter du 1er janvier 1968.
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 14·fr
    ...— Les arrêtés sus-visés du 18 septembre 1956 et du 11 février 1976...
  • Annonces Légales·2014 / N°063·page 12·fr
    ...e mandat du commissaire aux comptes la société F.M.B.Z KPMG Tunisi...
  • Journal Officiel·1987 / N°021·page 5·fr
    ... le décret-loi n° 86-5 du 12 septembre 1986 ratifié par la loi n° ...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 6·fr
    ...un délai de quinze jours, à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1960 / N°014·page 2·fr
    ...utiques; Vu le décret du 28 septembre 1942 (16 ramadan 1361), rel...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 33·fr
    ...Pour le compte du Chef du contentieux de l'Etat en lieu et place d...
  • Annonces Légales·2010 / N°144·page 28·fr
    ... jouissance en dividendes à compter du 01/01/2011. 3.2.4 But de l...
  • Annonces Légales·2011 / N°098·page 23·fr
    ...Tribunal de 1ère instance de Sousse le 7 Septembre 2011 à 9H. La ...
  • Journal Officiel·1980 / N°071·page 26·fr
    ...Copie de la liste des souscripteurs enregistrées à Tunis, A.C., le...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 43·fr
    ...e à 921.571,200 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 11·fr
    ...Vu le décret n° 81-1155 du 9 septembre 1981, portant organisation ...
  • Journal Officiel·1994 / N°026·page 5·fr
    ...r le décret n° 91-1396 du 23 septembre 1991, Vu le décret n° 93-1...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 6·fr
    ...nal Officiel de la République Tunisienne — 20 Septembre 1994 N° 74
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 60·fr
    ...fixée à 178.139,452 Dinars, sans compter les frais qui seront taxé...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 10·fr
    ...ns du décret n° 82-1229 du 2 septembre 1982 susvisé. Art. 2. – Le...