Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 8·fr
    ...Commerce de tous articles électriques en détail. Gérance : M. Faie...
  • Journal Officiel·2003 / N°038·page 11·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Il est créé au mi...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 13·fr
    ...28 - Une attestation de participation aux cycles de formation est ...
  • Annonces Légales·2023 / N°115·page 13·fr
    ...La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d'...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 14·fr
    ...s à Tunis peut, par décision particulière, autoriser ou prescrire ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 30·fr
    ...les et plus généralement tous articles chaussants ainsi que toutes...
  • Annonces Légales·2007 / N°114·page 43·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes ayant consign...
  • Annonces Légales·2009 / N°115·page 43·fr
    ...- La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 49·fr
    ...Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis de ...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 22·fr
    ...rapportant à la fabrication d'articles en papier ou autres matière...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 27·fr
    ...ion que le conseil tient de l'article 24 des statuts, lequel a déc...
  • Journal Officiel·1980 / N°038·page 24·fr
    ...ication des dispositions de l'article 8 du décret du 16 septembre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 46·fr
    ...pour participer aux enchères il faut consigner le 1/3 de la mise à...
  • Annonces Légales·2017 / N°126·page 42·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2020 / N°008·page 11·fr
    ...Conformément à l'article 231 du code de commerce, un extrait du co...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 6·fr
    ...consistant en la réparation d'articles personnels et ménagers main...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 17·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 16·fr
    ...atif, toute personne dont la participation est jugée utile. La co...
  • Journal Officiel·2009 / N°015·page 30·fr
    ...ntraîne l'interdiction de la participation du candidat pendant cin...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr
    ...Toute personne désirant participer à l'adjudication doit consigner...