Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 51·fr
    ..., dont la plupart des maisons individuelles sont équipées par l'él...
  • Annonces Légales·2015 / N°029·page 26·fr
    ...Ce sont des parts immobilières de la moitié indivise de la proprié...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 47·fr
    ...se de toutes les parts dans l'indivision de la propriété des parti...
  • Annonces Légales·2020 / N°065·page 12·fr
    ...802) a donné toutes ses parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 14·fr
    ...Les parts indivises soient 472,92 parts dans l'immeuble dénommé "e...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 38·fr
    ...roit de ces créanciers d'agir individuellement contre la société d...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 25·fr
    ...tion d'immatriculation dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 47·fr
    ...La moitié indivise d'une parcelle de terre nue propre aux labours ...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 11·fr
    ...hacun des deux cogérants agit individuellement pour le compte de l...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 61·fr
    ...La totalité des parts indivis du titre foncier n° 63784 Sousse et ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 41·fr
    ...ouse Taar Ben Khemals, dans l'indivision entr'eux, suivant leurs d...
  • Annonces Légales·2010 / N°151·page 62·fr
    ...e 22/10/1988 tous leurs parts indivises dans les titres ci-dessus ...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 42·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble sis à route el Ain, Km 6 zanket e...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 14·fr
    ... Esthétique - porte-empreinte individuel - Montage antérieur class...
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 4·fr
    ...— Les candidats sont convoqués individuellement par lettre recomma...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 10·fr
    ...Les propriétaires indivis sont tenus de se faire représenter auprè...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 43·fr
    ...la totalité de la part indivis de Ali Machmoum étant le 3.103.470 ...
  • Annonces Légales·2018 / N°158·page 56·fr
    ...5, la totalité de leurs parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 10·fr
    ...**Immeuble saisi :** Consiste en 4000 parts indivises objet de la...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 30·fr
    ...Les parts indivises à vendre (37,5/300) soit (1/8) du TF Journal ...