Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 41·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 32·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 50·fr
    ...les en Tunisie, ainsi que la participation directe ou indirecte à ...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 31·fr
    ...cice de missions définies à l'article précédent et notamment les r...
  • Annonces Légales·2014 / N°032·page 16·fr
    ...- Modification corrélative des articles 6 et 7 des statuts. 2014T...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 12·fr
    ...tion publique et des statuts particuliers - du contrôle de la loi ...
  • Journal Officiel·2004 / N°085·page 5·fr
    ...et sous-catégories visées à l'article 3 ci-dessus. Chaque grade d...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 4·fr
    ...Aucun avantage particulier n'est stipulé au niveau des statuts au ...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 5·fr
    ...La vente sera publique et la participation des personnes intéressé...
  • Annonces Légales·2006 / N°074·page 41·fr
    ...ou l'avocat poursuivant pour participer aux enchères il faut consi...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 27·fr
    ...et No 68-2 du 5 janvier 1968, article 15 de la loi 68-41 du 31 déc...
  • Annonces Légales·2011 / N°093·page 41·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut consigner le 1/3 de la mi...
  • Journal Officiel·1979 / N°071·page 44·fr
    ...« Union Maroquinerie » et la participation au capital de ladite so...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 38·fr
    ...En conséquence l'article 6 nouveau des statuts se trouve ainsi mod...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 54·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la mise ...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 20·fr
    ...Pour participer à l'enchère, il faut déposer le 1/3 du prix d'ouve...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 7·fr
    ...mmerce destiné à la vente des articles ménagers situé dans le loca...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 8·fr
    ...Tout celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3...
  • Annonces Légales·2004 / N°133·page 10·fr
    ...bre 2004, - modification de l'article 4 des statuts. 2004B0317SRL...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 3·fr
    ...Tout participant aux enchères, doit auparavant consigner le tiers ...