Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2004 / N°142·page 11·fr
    ...2004T4303FCCC2 ### Avis de vente d'un fonds de commerce Suivant ...
  • Journal Officiel·1964 / N°066·page 2·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : Article 5 (nouveau). — «...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 13·fr
    ... le 7 novembre 1976 et jours suivants. Art. 3. — La clôture de la...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 16·fr
    ... des éléments d'appréciation suivants : a) — la valeur profession...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 11·fr
    ...s par les numéros de repères suivants (extrait du tableau général,...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 20·fr
    ... avec le même ordre du jour, suivant les règles prescrites au 3ème...
  • Journal Officiel·1986 / N°056·page 3·fr
    ...es du 17 septembre 1986, prescrivant la fermeture hebdomadaire obl...
  • Journal Officiel·1987 / N°064·page 5·fr
    ...— La catégorie d'agents temporaires comprend les grades suivants :...
  • Journal Officiel·1989 / N°014·page 10·fr
    ...une année civile sur l'année suivante. La présente circulaire a p...
  • Journal Officiel·1993 / N°029·page 6·fr
    ...nces conformément au tableau suivant : | Nom et prénom | Affecta...
  • Journal Officiel·1997 / N°039·page 4·fr
    ...r postuler à l'un des grades suivants de l'enseignement supérieur ...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 12·fr
    ...Tunis B121751996 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale or...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 42·fr
    ...nnelle, selon les conditions suivantes : a) réduction de deux ann...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 15·fr
    ...gies par les articles 200 et suivants du code de sociétés commerci...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 6·fr
    ...de de candidature les pièces suivantes : 1) Une demande de candida...
  • Journal Officiel·1991 / N°075·page 3·fr
    ...eptés ceux qui ont un grade équivalent ou supérieur au grade d'adm...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 43·fr
    ...2018P01266FCCC2 # Vente d'un fonds de commerce Suivant l'acte de...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 11·fr
    ...(20 chaabane 1376), l'alinéa suivant : « Cette durée peut être ré...
  • Annonces Légales·2005 / N°079·page 24·fr
    ...2005T2403FCCC2 Vente d'un fonds de commerce Suivant acte en date...
  • Annonces Légales·2007 / N°043·page 54·fr
    ... société PHONIX, la décision suivante : « Nous ordonnons le décle...