Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 5·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2007 / N°076·page 26·fr
    ...En conséquence, les articles 6 et 7 des statuts de la société ont ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 18·fr
    ...2008T00349SANB2 --- ## Société d'Articles Hygiènes «S.A.H» ### ...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 63·fr
    ...9/ Pour participer aux enchères : les étrangers doivent être menus...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 38·fr
    ...Sousse, conformément aux articles 191 et suivant du code de commer...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 42·fr
    ...e, tout créancier qui entend participer à la distribution des deni...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 52·fr
    ...de Ben Arous conformément à l'article 6 du décret du 4 juin 1957. ...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Dépôt : deu...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 16·fr
    ... aux comptes et relatives aux articles 200 et 475 du code des soci...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 27·fr
    ...Mr Bilal Essoussi - Modification de l'article 18 des statuts. 201...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 17·fr
    ...e aux comptes et visées par l'article 200 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 13·fr
    ...Application des dispositions de l'article 200 du code des sociétés...
  • Annonces Légales·2017 / N°059·page 12·fr
    ...- Approbation des conventions réglementées prévues à l'article 200...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 25·fr
    ...- Pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tier...
  • Annonces Légales·2022 / N°001·page 10·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner, le ...
  • Annonces Légales·2026 / N°115·page 7·fr
    ...Tout intéressé peut participer à l'adjudication par le biais d'un ...
  • Annonces Légales·2006 / N°029·page 16·fr
    ...- Modifier l'article 6 des statuts en conséquence comme suit : «Le...
  • Annonces Légales·2008 / N°018·page 24·fr
    ...e la société conformément à l'article 388 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 26·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 15·fr
    ... espace libre. Mise à prix : Article premier : la mise à prix a é...