Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 14·fr
    ...que Tunisienne au Koweït, à compter du 1er juin 1966. ## SECRETAR...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 6·fr
    ...Vu le décret N° 72-392 du 10 septembre 1973, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1986 / N°031·page 15·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 1er avril 1986 et ser...
  • Annonces Légales·2015 / N°090·page 38·fr
    ... Monastir, agissant pour le compte de son client Jaziri Mounir env...
  • Journal Officiel·1994 / N°091·page 7·fr
    ...s lettres de Sousse et ce à compter du 20 mai 1994. # MINISTERE D...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 48·fr
    ...Les oppositions seront reçues dans un délai de 20 jours à compter ...
  • Annonces Légales·2024 / N°112·page 6·fr
    ... Légales, Réglementaires et Judiciaires - 25 septembre 2024 N° 112
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 27·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 28 Septembre 2010
  • Annonces Légales·2021 / N°033·page 18·fr
    ...tuellement il est en friche compte tenu que le débiteur saisi n'es...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 21·fr
    ...— Rapport des commissaires aux comptes. 4. — Quitus au Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1970 / N°003·page 7·fr
    ...des Mines en sa séance du 20 septembre 1969; Vu le rapport du Dir...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ...ablissement sont déposés au compte courant à la Trésorerie Général...
  • Journal Officiel·1985 / N°061·page 6·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 30 août - 3 septemb...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 5·fr
    ...Le classement se fait par ordre de mérite compte tenu : - des not...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 31·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 septembre 1990
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 17·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 15 septembre 1960....
  • Journal Officiel·1965 / N°006·page 9·fr
    ...A la date du 15 septembre 1962, la dame Aychoucha bent Mohamed Sam...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 19·fr
    ...La durée de la Société est fixée à 99 ans à compter du jour de sa ...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 10·fr
    ...ns le délai de dix jours, à compter de la notification de la réten...
  • Annonces Légales·2025 / N°133·page 10·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 19 septembre 2025