Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2016 / N°049·page 32·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront consigné le...
  • Annonces Légales·2017 / N°082·page 33·fr
    ...rs les plus étendus suivant l'article 11 du statut, --- - déchar...
  • Journal Officiel·2003 / N°041·page 8·fr
    ... subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2023 / N°050·page 18·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront consigné le...
  • Annonces Légales·2024 / N°110·page 13·fr
    ...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le t...
  • Annonces Légales·2004 / N°042·page 13·fr
    ...En vertu des articles 191 et 192 du code de commerce les parties o...
  • Annonces Légales·2004 / N°174·page 9·fr
    ...L'article 4 des statuts est modifié en conséquence. 2004G3032SRLB...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 52·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que ceux qui auront préalableme...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 41·fr
    ...- La participation des étrangers à la mise à prix est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°027·page 52·fr
    ...e commerce étant la vente des articles de décor et meubles en déta...
  • Journal Officiel·1980 / N°066·page 27·fr
    ...10.000 dinars, des réserves l'article 6 des statuts a été modifié ...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 45·fr
    ...Cet article a été publié dans le journal «Achouruok» du 22/11/2014...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 19·fr
    ...L'article 6 des statuts relatif au capital social a été modifié en...
  • Annonces Légales·2017 / N°074·page 50·fr
    ...s du deuxième paragraphe de l'article 231 du code de commerce tel ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 12·fr
    ...sousse son fonds de commerce «article traditionnel» sis rue cornic...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 31·fr
    ...16.2 Il conviendra de rechercher tout particulièrement les manifes...
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 12·fr
    ...Ne peut participer aux enchères que celui qui a commis un avocat e...
  • Journal Officiel·2004 / N°065·page 6·fr
    ... subies et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2022 / N°024·page 5·fr
    ...se suivant l'insertion de cet article au journal officiel de la Ré...
  • Annonces Légales·2022 / N°109·page 7·fr
    ...Cet article a été déposé au journal le quotidien du 13 septembre 2...