Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 9·fr
    ...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...
  • Annonces Légales·2005 / N°083·page 2·fr
    ...La participation à l'adjudication doit être par l'intermédiaire d...
  • Annonces Légales·2005 / N°161·page 10·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Le gérant 2...
  • Annonces Légales·2005 / N°177·page 30·fr
    ...information Application de l'article 164 du code des sociétés com...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 28·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une ...
  • Journal Officiel·1974 / N°077·page 27·fr
    ...Augmentation du capital de la société; Modification des articles ...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 53·fr
    ...Modification corrélative de l'article 6 des statuts. 3. Délégation...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 30·fr
    ...- La modification des articles 6 et 7 des Statuts relatifs à la ré...
  • Annonces Légales·2016 / N°084·page 39·fr
    ...Ceux qui veulent participer aux enchères, doivent consigner le 1/3...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 41·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 192 du code de commerce. Le...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 22·fr
    ...En conséquence de la dite augmentation de capital, l'article six (...
  • Journal Officiel·1998 / N°021·page 10·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ### Dispositions générales Article premier. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 49·fr
    ...l des universités. Arrête : Article premier. - Le présent arrêté...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 12·fr
    ...Pour la participation aux enchères il faut consigner le 1/3 du pri...
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 11·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2004 / N°167·page 2·fr
    ...Toute personne veut participer à l'adjudication doit consigner le ...
  • Annonces Légales·2005 / N°024·page 5·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Deux exempl...
  • Annonces Légales·2005 / N°093·page 3·fr
    ...us les jours sans conditions particulières. Les enchères sont por...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 38·fr
    ... gratuites; Modification de l'article 6 des statuts. Approbation d...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 43·fr
    ...L'article 6 des statuts est modifié en conséquence. ## Dépôts : ...