Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 24·fr
    ...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Pour le Con...
  • Annonces Légales·2016 / N°024·page 25·fr
    ...- Modification des articles sept et vingt neuf du statut de la soc...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 17·fr
    ...Ceci étant, l'article 6 des statuts sociaux a été corrélativement ...
  • Annonces Légales·2018 / N°002·page 28·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la consignation du...
  • Annonces Légales·2021 / N°088·page 14·fr
    ...Celui qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du m...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 13·fr
    ...Règles de bonne gestion - associations - sociétés à participations...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 13·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 9·fr
    ... réalisée définitivement et l'article 6 des statuts est modifié en...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 15·fr
    ...rnorat pour lui permettre de participer aux enchères. L'Avocat Po...
  • Annonces Légales·2006 / N°024·page 34·fr
    ...Les personnes désireuses de participer aux enchères sont tenues de...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 52·fr
    ...Pour la participation aux enchères, il faut consigner le 1/3 de la...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 25·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·1981 / N°062·page 33·fr
    ...efois des modifications à ses articles 12, 27, 34, 38, 40, 42 et 4...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 45·fr
    ...e la vente des meubles et des articles des décorations situé au 63...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 42·fr
    ...Tout participant aux enchères doit consigner le tiers de la mise à...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 3·fr
    ...La détention et la gestion de participation dans d'autres sociétés...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 11·fr
    ... avantages fiscaux prévus aux articles 37, 41, 42 et 49 du code d'...
  • Journal Officiel·2003 / N°073·page 10·fr
    ...a subie et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tou...
  • Annonces Légales·2023 / N°066·page 5·fr
    ...Les oppositions doivent être notifiées suivant l'article 191 du co...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 41·fr
    ... millions d'euros à titre de participation dans son capital. Il a ...