Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Annonces Légales·2025 / N°102·page 10·fr
    ... de superficie sans prendre compte des parts communes. L'apparteme...
  • Journal Officiel·1974 / N°051·page 50·fr
    ...ance de Tunis, du vendredi 6 septembre 1974, à 8 heures du matin. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°137·page 41·fr
    ...ons sous le n° R007651 du 14 septembre 1999 d'un montant de 5060D,...
  • Journal Officiel·1993 / N°026·page 7·fr
    ...ret sus-visé n° 82-1229 du 2 septembre 1982. Art. 27. - Les modal...
  • Annonces Légales·2024 / N°094·page 5·fr
    ...onale délivrée à Tunis le 20 septembre 2019 sous le numéro 0841764...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 11·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE - 1959 - Septembre 19...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 5·fr
    ..., une chambrette - niche du compteur électrique, avec pompe. Les m...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 12·fr
    ...i Chaabane, commissaire aux comptes de la société pour une durée d...
  • Annonces Légales·2016 / N°112·page 17·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 17 septembre 2016
  • Journal Officiel·1961 / N°028·page 26·fr
    ...Septembre 1959 et ayant pour limites : - au Sud : Kemar bent El H...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 18·fr
    ...Ali ben Ahmed ben Brabim Douib, pour le compte de ses enfants mine...
  • Annonces Légales·2006 / N°066·page 55·fr
    ...des ventes immobilières le 4 septembre 2006, à 9H du matin et suiv...
  • Journal Officiel·1974 / N°078·page 3·fr
    ...nt décret qui prend effet à compter du 1er mai 1974 et qui sera pu...
  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 11·fr
    ...ndant une durée d'un mois à compter de la date de publication du p...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 60·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 22 septembre 2011
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 13·fr
    ...et ERAP; Vu la lettre du 14 septembre 1976, par laquelle ERAP a n...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 20·fr
    ...acance venant à s'ouvrir, à compter de la date à laquelle a réguli...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 6·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 29 septembre 1958 (15 rabia I 1378) est abro...
  • Annonces Légales·2005 / N°102·page 25·fr
    ...1005034139000589325 dans un compte bloqué indisponible intitulé «S...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 34·fr
    ...'effet de délibérer sur les comptes de l'exercice 1965 et sur tout...