22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2008 / N°137·page 46·fr...produit de la vente des parts indivises saisies de la Sté Africain...
- Journal Officiel·1974 / N°066·page 14·fr...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 22·fr...les parts indivises (7760/12760 parts) revenant au CSH dans l'imme...
- Annonces Légales·2012 / N°050·page 46·fr...la totalité de 16 sur 18 parts indivses d'un terrain sis route « G...
- Annonces Légales·2013 / N°045·page 17·fr...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
- Annonces Légales·2014 / N°072·page 50·fr...La moitié indivise (2267/4534) de l'immeuble immatriculé dénommé «...
- Annonces Légales·2016 / N°029·page 35·fr...e bain, et 2 aires, la moitié indivise du toit et la chambre sur l...
- Journal Officiel·1998 / N°088·page 4·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2007 / N°028·page 57·fr...1) La totalité de tous les droits indivis soit les (656; 470/1591)...
- Annonces Légales·2013 / N°066·page 39·fr...Il s'agit de (201,5 /579) 177 m² indivis du titre foncier n° 61496...
- Annonces Légales·2015 / N°033·page 45·fr...Abouda Mohamed Chakib les 2/3 indivises du fonds de commerce à usa...
- Annonces Légales·2016 / N°021·page 56·fr... sera effectuée sur des parts indivises des titres fonciers n° 148...
- Annonces Légales·2022 / N°104·page 9·fr...311.5 parts des 623 parts indivises objet du titre foncier n°23987...
- Annonces Légales·2009 / N°024·page 48·fr... 110 m² reviennent dans la co-indivision au débiteur saisi sur leq...
- Annonces Légales·2009 / N°044·page 38·fr...les 84 parts indivis revenant au débiteur la totalité des parts de...
- Journal Officiel·1976 / N°056·page 62·fr... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
- Journal Officiel·1990 / N°081·page 16·fr...1) Pour les sports individuels : Les athlètes ayant remporté : —...
- Journal Officiel·1998 / N°104·page 6·fr...ative aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
- Annonces Légales·2024 / N°132·page 9·fr...La moitié dans l'indivision soit 263 parts de la totalité de 526 p...
- Annonces Légales·2005 / N°038·page 6·fr...4/ La suspension de toute poursuite individuelle et de tout acte d...