Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2008 / N°137·page 46·fr
    ...produit de la vente des parts indivises saisies de la Sté Africain...
  • Journal Officiel·1974 / N°066·page 14·fr
    ...er par délégation les arrêtés individuels et contrats concernant l...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 22·fr
    ...les parts indivises (7760/12760 parts) revenant au CSH dans l'imme...
  • Annonces Légales·2012 / N°050·page 46·fr
    ...la totalité de 16 sur 18 parts indivses d'un terrain sis route « G...
  • Annonces Légales·2013 / N°045·page 17·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2014 / N°072·page 50·fr
    ...La moitié indivise (2267/4534) de l'immeuble immatriculé dénommé «...
  • Annonces Légales·2016 / N°029·page 35·fr
    ...e bain, et 2 aires, la moitié indivise du toit et la chambre sur l...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 4·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 57·fr
    ...1) La totalité de tous les droits indivis soit les (656; 470/1591)...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 39·fr
    ...Il s'agit de (201,5 /579) 177 m² indivis du titre foncier n° 61496...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 45·fr
    ...Abouda Mohamed Chakib les 2/3 indivises du fonds de commerce à usa...
  • Annonces Légales·2016 / N°021·page 56·fr
    ... sera effectuée sur des parts indivises des titres fonciers n° 148...
  • Annonces Légales·2022 / N°104·page 9·fr
    ...311.5 parts des 623 parts indivises objet du titre foncier n°23987...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 48·fr
    ... 110 m² reviennent dans la co-indivision au débiteur saisi sur leq...
  • Annonces Légales·2009 / N°044·page 38·fr
    ...les 84 parts indivis revenant au débiteur la totalité des parts de...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 62·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1990 / N°081·page 16·fr
    ...1) Pour les sports individuels : Les athlètes ayant remporté : —...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 6·fr
    ...ative aux stations terriennes individuelles ou collectives pour la...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 9·fr
    ...La moitié dans l'indivision soit 263 parts de la totalité de 526 p...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 6·fr
    ...4/ La suspension de toute poursuite individuelle et de tout acte d...