Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 6·fr
    ...ieu le 13 mars 1977 et jours suivants. Art. 4. — La clôture de la...
  • Annonces Légales·2012 / N°045·page 36·fr
    ...2012R01328FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant acte SSP...
  • Journal Officiel·1985 / N°072·page 10·fr
    ...m en l'agitant énergiquement suivant un plan horizontal. Classer ...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 21·fr
    ...ux de rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de ...
  • Journal Officiel·2001 / N°077·page 49·fr
    ...emplacé par les dispositions suivantes : "Installation d'un systè...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 2·fr
    ...rminant d'après les éléments suivants : a) les besoins du pays te...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 13·fr
    ...En ce qui concerne les produits suivants : Textiles pour autant q...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 55·fr
    ...Suivant acte sous seing privé en date à Sfax le 19 août 1978 enreg...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 11·fr
    ...s d'administration ou grade équivalent des cadres communs de l'adm...
  • Journal Officiel·1995 / N°051·page 6·fr
    ...néral et composé des membres suivants : - un représentant du Premi...
  • Annonces Légales·2025 / N°143·page 8·fr
    ...ter à nouveau sur l'exercice suivant tout ou partie du solde des b...
  • Annonces Légales·2026 / N°004·page 3·fr
    ...e au plus tard le 15ème jour suivant la date de parution de cette ...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 9·fr
    ...tre de la gestion budgétaire suivante, défaillante faite des monta...
  • Journal Officiel·1985 / N°066·page 7·fr
    ...inances, selon les modalités suivantes. Art. 2. — Peuvent partici...
  • Journal Officiel·1996 / N°036·page 19·fr
    ...ts et les numéros de repères suivants : | Sommets | N° de Repère...
  • Journal Officiel·2006 / N°057·page 28·fr
    ...sure les missions techniques suivantes : - héberger le contenu pé...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 37·fr
    ...L'avocat poursuivant : Mr. Taieb ben Fredj. N° 455 J.O.R.T. du ...
  • Annonces Légales·2008 / N°071·page 7·fr
    ...Suivant procès-verbal du conseil d'administration réuni le 30 mai ...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 25·fr
    ...Rue Kherredine Béja Suivant acte sous seing privé en date du 9 ma...
  • Journal Officiel·1978 / N°082·page 44·fr
    ...Le Conseil d'Administration s'est réuni le même jour suivant procè...