Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 29·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter du 1er octobre 1995 et s...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 9·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 61·fr
    ...Taïb Makni, dossier notaire du 23 septembre 1963. Il sera procédé...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 34·fr
    ...d Hachicha agissant pour le compte de AMEN BANK et après consignat...
  • Journal Officiel·1981 / N°028·page 13·fr
    ...sion de contrôle, en tenant compte de la meilleure des deux notes ...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 29·fr
    ...90 années à compter du jour de sa constitution. Capital : 100.000...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 45·fr
    ... Bourguiba agissant pour le compte de Saida Mejri, Awatef Zoughbi,...
  • Annonces Légales·2016 / N°022·page 35·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 28·fr
    ...- Un examen professionnel est ouvert à Tunis le mercredi 21 septem...
  • Journal Officiel·1995 / N°043·page 16·fr
    ... le suivi des bilans et des comptes de gestion * l'approbation et ...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 24·fr
    ...e STANDARS&POOR'S depuis septembre 2003 sur l'échelle internat...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 9·fr
    ...e trente jours (30 jours) à compter de la date de publication du p...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 30·fr
    ... République Tunisienne du 21 septembre 1971. Les opérations ont é...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 26·fr
    ...mû en paiement depuis le 1er septembre 1967 et non encaissé par le...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 29·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 25 septembre 1972....
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 19·fr
    ...1) Sahbi, née le 20 septembre 1969, 2) Ali née le 15 mai 1972. Qu...
  • Journal Officiel·1985 / N°056·page 12·fr
    Vu l'arrêté du 24 septembre 1984 portant cession partielle des dro...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 38·fr
    ...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 septembre 2016
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 11·fr
    ...- Les dispositions du présent arrêté entre en vigueur à compter de...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 15·fr
    ...r le décret n° 98-1872 du 28 septembre 1998 et le décret n° 2003-2...