Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Journal Officiel·1972 / N°007·page 29·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 8 de la convention en date d...
  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 45·fr
    ...Tout participant à l'adjudication doit se faire représenter par un...
  • Annonces Légales·2013 / N°125·page 12·fr
    ...Modifier en conséquence l'article 6 des statuts. Pour le Conseil ...
  • Annonces Légales·2013 / N°138·page 15·fr
    ...- Modifier les articles 7 et 8 des statuts. 2013T07605SANB2 ### ...
  • Annonces Légales·2015 / N°010·page 18·fr
    ...ions, - La modification de l'article 6 des statuts. 2015400259SA...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 22·fr
    ...- Modifier l'article 3 des statuts, la société prend la dénominati...
  • Annonces Légales·2016 / N°083·page 7·fr
    ...er d'une manière corréative l'article 33 des statuts ainsi que la ...
  • Annonces Légales·2018 / N°052·page 59·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 13·fr
    ...mément aux critères fixés à l'article 4 du présent décret. La com...
  • Annonces Légales·2025 / N°030·page 6·fr
    ...Pour participer aux enchères il faut consigner au moins le 1/3 de ...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 29·fr
    ...i selon les dispositions de l'article 191 du code de commerce. Ce...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 62·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 37·fr
    ...L'article 7 des statuts est modifié par conséquent. 2010X00926SRLB...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 12·fr
    ...- Modification de l'article 6 des statuts. Le Conseil d'Administr...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 36·fr
    ...nges pour ce matériel; et en particulier les roulements de tous ge...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 53·fr
    ...Etudes, industries et commerce en général et plus particulièrement...
  • Annonces Légales·2014 / N°134·page 8·fr
    ...Société Immobilière & de participations «SIMPAR» Société Immo...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 14·fr
    ...sc A 4è B26 3000 Sfax, Tout participant à l'adjudication doit con...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 42·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes ayant con...
  • Annonces Légales·2007 / N°060·page 25·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la condition de co...