Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
192 687 résultats pour ""IVA""
  • Annonces Légales·2014 / N°137·page 36·fr
    ...2014R04366FCCC2 --- ## Vente d'un fonds de commerce Suivant act...
  • Journal Officiel·1994 / N°034·page 3·fr
    ...- Le concours aura lieu le 16 août 1994 et jours suivants. Art. 5...
  • Journal Officiel·1997 / N°041·page 23·fr
    ...le 25 décembre 1997 et jours suivants. Art. 4. - La liste des ins...
  • Journal Officiel·2000 / N°057·page 4·fr
    ...(3), 28(4), 28 (5) et 28 (6) suivants : Art. 8 bis. – Le présiden...
  • Journal Officiel·2001 / N°042·page 22·fr
    ...dature comprenant les pièces suivantes : 1) une demande de candid...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 71·fr
    ...que, accompagnées des pièces suivantes : - un curriculum vitae, - ...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 10·fr
    ... les produits métallurgiques suivants importés par les personnes a...
  • Journal Officiel·2007 / N°056·page 74·fr
    ...t remplacée par l'expression suivante : «ministères de la jeunesse...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 7·fr
    ...nstitut Bourguiba des Langues vivantes 1 représentant du Secrétar...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 50·fr
    ...ue des Martyrs n° 57 - Sfax Suivant acte sous seing privé en date...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 17·fr
    ...nis Matricule fiscal 341415 Suivant procès verbal du conseil d'ad...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 41·fr
    ...2010T03555FCCC2 ## Vente d'un fonds de commerce Suivant contrat ...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 20·fr
    ...1194781X/A/M/000 Suivant P.V de l'assemblée générale extraordinai...
  • Annonces Légales·2017 / N°048·page 15·fr
    ...Suivant procès-verbal du conseil d'administration réuni le 15/3/20...
  • Annonces Légales·2017 / N°077·page 41·fr
    ...salle de jeux nommé «Touiti» suivant patente n° 972972/C et n° de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°063·page 8·fr
    ...marché que si les conditions suivantes sont réunies : - le délai ...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 5·fr
    ...résente les caractéristiques suivantes : Renseignements généraux ...
  • Annonces Légales·2005 / N°002·page 9·fr
    ...- rendement estimé et l'équivalent actuariel de son indice de réfé...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 38·fr
    ...584131E/A/M/000** Suivant procès-verbal extraordinaire du 5 décem...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 20·fr
    ...nis les 4 juin 1967 et jours suivants dans les conditions fixées p...