191 437 résultats pour ""ARTIC""
- Annonces Légales·2008 / N°128·page 7·fr...L'article 9 des statuts est en conséquence modifié. 2008S02661SRL...
- Annonces Légales·2009 / N°126·page 22·fr...é du fonds de commerce (vente articles artisanales) boutique n° 8 ...
- Journal Officiel·1978 / N°034·page 43·fr...ion Générale) et ce suivant l'article 40 des statuts de la Société...
- Annonces Légales·2011 / N°114·page 58·fr...**Observations :** Toutes personnes voulant participer aux enchère...
- Journal Officiel·1980 / N°009·page 46·fr...Les fournisseurs désireux de participer à cet appel d'offres sont ...
- Annonces Légales·2012 / N°095·page 32·fr... qui consiste en la vente des articles d'artisanat exploité au loc...
- Journal Officiel·1984 / N°058·page 40·fr...Et d'une manière générale toute participation, fusion, création de...
- Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr...r le cahier de charges et la participation à l'enchérissement ne p...
- Annonces Légales·2010 / N°068·page 42·fr...Toute personne voulant participer aux enchères doit consigner le 1...
- Annonces Légales·2011 / N°095·page 31·fr...Nul ne peut participer aux enchères qu'après avoir consigné avant ...
- Annonces Légales·2012 / N°047·page 43·fr...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
- Journal Officiel·1981 / N°024·page 16·fr...tion et la production de tous articles d'optiques, appareils médic...
- Annonces Légales·2013 / N°088·page 30·fr...- pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tier...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 9·fr...- Par dérogation aux dispositions de l'article 9 ci-dessus, il est...
- Journal Officiel·2002 / N°013·page 23·fr...ojets individuels. Arrête : Article premier. - Est approuvé, le ...
- Annonces Légales·2023 / N°060·page 12·fr...Participation aux enchères : Toute personne ayant consignée le tie...
- Journal Officiel·2009 / N°027·page 7·fr...al administratif. Décrète : Article premier - Le présent statut ...
- Annonces Légales·2009 / N°067·page 17·fr...Il a été également décidé de modifier les articles 6 et 7 des stat...
- Annonces Légales·2010 / N°071·page 26·fr...Toute personne désirant participer à cette enchère doit consigner ...
- Journal Officiel·1979 / N°067·page 28·fr...nvier 1980 des droits sur les articles suivants : - Droit sur le ...