Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 43·fr
    ...it par les Commissaires aux Comptes en cas d'urgence soit à la dem...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 22·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 18 septembre 1987
  • Journal Officiel·1989 / N°031·page 3·fr
    ...u commerce extérieur et ce, compte tenu des programmes fixés à cet...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 6·fr
    ...— Le présent arrêté prend effet à compter du 19 avril 1973 et sera...
  • Annonces Légales·2009 / N°070·page 21·fr
    ...en tant que commissaire aux comptes pour les exercices 2008, 2009 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°099·page 35·fr
    ...ués ne pourra être prise en compte. Pour plus de renseignements, c...
  • Annonces Légales·2012 / N°154·page 49·fr
    ...ri imm Forum Ariana pour le compte de Monsieur Riadh Garbi contre ...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 14·fr
    ...u le décret n° 82-1269 du 14 septembre 1982, relatif au statut des...
  • Journal Officiel·2006 / N°048·page 35·fr
    ... le décret n° 2002-2013 du 4 septembre 2002, Vu le décret n° 89-1...
  • Journal Officiel·1975 / N°063·page 29·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 23 Septembre 1975 2...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 28·fr
    ...nsion alimentaire, et ce, à compter de la date de la demande. Cet...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 15·fr
    ... les décrets n° 77-797 du 19 septembre 1977 et n° 79-121 du 31 jan...
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 15·fr
    ...professionnelle de l'agent, compte tenu, principalement, des notes...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 18·fr
    ...Page 2294 Journal Officiel de la République Tunisienne — 29 septem...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 44·fr
    ...ître Ben Kridis Imed par le compte de Mme Zoueri Aziza et ses coll...
  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 56·fr
    ...é locataire pour son propre compte, à ses risques et périls, le ba...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 40·fr
    ...e appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 1980. Monsieur ...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 21·fr
    ...- L'accomplissement pour le compte des clients des formalités d'as...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 28·fr
    ...onnaires; Vu l'arrêté du 27 septembre 1988, fixant le règlement e...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 38·fr
    ...n° 01187536 a vendu pour le compte de Moktar Omran, CIN n° 0106581...