Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2021 / N°041·page 11·fr
    ...Visite de l'immeuble : se fait tous les jours de la semaine. Pour...
  • Annonces Légales·2008 / N°032·page 21·fr
    ...Les obligations sont soumises aux dispositions du code des société...
  • Journal Officiel·1974 / N°011·page 7·fr
    ...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté son...
  • Annonces Légales·2014 / N°018·page 23·fr
    ...- Les dispositions de l'Article 6 des états sont modifiées en cons...
  • Annonces Légales·2015 / N°052·page 20·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers la TUNISIE CLEAR...
  • Annonces Légales·2016 / N°037·page 20·fr
    ...eront effectués auprès des dépositaires à travers la TUNISIE CLEAR...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 4·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions contraires à la présente loi ...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 4·fr
    ...r et ce, conformément aux dispositions du code des sociétés commer...
  • Annonces Légales·2010 / N°106·page 20·fr
    ...- Acceptation sur proposition du liquidateur qu'il ait une demande...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 17·fr
    ...é décidé de prendre acte de la situation financière relative à l'e...
  • Journal Officiel·1989 / N°088·page 7·fr
    ...s prises à l'encontre des dispositions ci-dessus. # Article 4 Es...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 25·fr
    ...1.8 - Dispositions diverses Art. 51 - Les avantages fiscaux prévu...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 42·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de la Société ...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 40·fr
    ...al immobilier de Tunis son opposition ou intervention dans l'insta...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 10·fr
    ...s dans la spécialité et l'acquisition d'une culture scientifique l...
  • Journal Officiel·1982 / N°032·page 25·fr
    ...Attestation certifiant que l'entreprise est en situation régulière...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 35·fr
    ...Les dispositions du présent article doivent, à peine de nullité, ê...
  • Annonces Légales·2013 / N°043·page 9·fr
    ...uméraire conformément aux dispositions légales en vigueur régissan...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 30·fr
    ...Les oppositions seront reçues dans les 20 jours de la deuxième ins...
  • Annonces Légales·2004 / N°200·page 2·fr
    ...La visite des lieux : Tous les jours suivant l'horaire administrat...