Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2007 / N°028·page 47·fr
    ...Ariana et ce conformément à l'article 191 du code de commerce. La...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 31·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de deux mois fixé par l'artic...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 62·fr
    ...Modification de l'article 6 des statuts comme conséquence de l'aug...
  • Annonces Légales·2013 / N°059·page 50·fr
    ...La participation à l'adjudication est soumise à la condition de co...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 24·fr
    ...ociés a convenu de modifier l'article IV des Statuts de la Société...
  • Annonces Légales·2015 / N°144·page 48·fr
    ...- La participation aux enchères ne peut se faire que par le biais ...
  • Annonces Légales·2024 / N°135·page 5·fr
    ... filature et tissage et vente articles d'artisanat et pour tout co...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 14·fr
    ...(Exécution des prescriptions du décret du 27 mars 1947, article 15...
  • Annonces Légales·2005 / N°109·page 11·fr
    ...rmément aux dispositions de l'article 294 du code des sociétés com...
  • Annonces Légales·2005 / N°127·page 13·fr
    ...s et leur conditionnement et particulièrement la culture maraîchèr...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 39·fr
    ...les 15 jours conformément à l'article 228 du Code de Commerce. Un...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 14·fr
    ...2396 en date du 15/10/2008, l'article 2 des statuts a été modifié ...
  • Journal Officiel·1980 / N°018·page 14·fr
    ...Le présent avis fera courir le délai de 2 mois prévu par l'article...
  • Annonces Légales·2013 / N°008·page 42·fr
    ...s jours de la semaine, et la participation à l'enchérissement ne p...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 41·fr
    ...La date des enchères et conditions de participation : - L'adjudic...
  • Annonces Légales·2016 / N°122·page 36·fr
    ...Tout participant à l'adjudication doit se faire représenter par un...
  • Annonces Légales·2016 / N°137·page 53·fr
    ...Dans le cas particulier la clôture comprenant des éléments de l'ar...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 29·fr
    ...- La changement des articles 3 et 4 des statuts de la société. 20...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 29·fr
    ...## Article 41 : Discipline La gravité de la faute est appréciée e...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 15·fr
    ...- Les contrats visés à l'article 10 ci-dessus prévoient notamment ...