Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 437 résultats pour ""ARTIC""
  • Annonces Légales·2011 / N°007·page 10·fr
    ...ventions réglementées par les articles 115 et 475 du Code des Soci...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 39·fr
    ...c) La participation à d'autres entreprises nouvelles ou existance ...
  • Journal Officiel·1980 / N°002·page 27·fr
    ...Par conséquence l'article 6 des statuts est ainsi modifié. Le cap...
  • Annonces Légales·2012 / N°046·page 56·fr
    Tout qui veut participer aux enchères, doit consigner le 1/3 du mo...
  • Journal Officiel·1993 / N°077·page 10·fr
    ...al administratif. Décrète : Article premier. - Le domaine public...
  • Annonces Légales·2023 / N°059·page 9·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le 1/3 du prix et ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 38·fr
    ... la Société, conformément à l'article 228 du Code de Commerce. Av...
  • Annonces Légales·2013 / N°050·page 23·fr
    ...Comme conséquence l'article 6 des statuts est modifié. 2013T02668...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 31·fr
    ...exploité dans le commerce des articles de décoration, avec tous se...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 24·fr
    ...Les articles des statuts sont modifiés en conséquence. 2016W00350...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 12·fr
    ...nterne susvisé par le présent article sont fixées par arrêté du mi...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 8·fr
    ...Tout participant à l'adjudication doit consigner au moins le tier...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 4·fr
    ...Cet Article est paru aux Journaux (Chourouk et le Quotidien) le 3/...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 7·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — La délégation de Djerba qui dépendait du Go...
  • Annonces Légales·2006 / N°070·page 36·fr
    ...Pour participer aux enchères, il faut consigner le tiers de la mis...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 31·fr
    ...énéfices, — Modification de l'article 30 des Statuts, paragraphe r...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 19·fr
    ...Toute personne désirant participer à cette adjudication devra être...
  • Annonces Légales·2010 / N°135·page 41·fr
    ...ciel et ce en application des articles 191 et suivants Code de Com...
  • Journal Officiel·1980 / N°003·page 19·fr
    ... à 10 ans et ce en vertu de l'article 33 de la loi n° 79-66 du 31 ...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 22·fr
    ... de modifier en conséquence l'article 4 des statuts. La même asse...