Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 12·fr
    ...mployeur et les intéressés, compte tenu des besoins du service, de...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 36·fr
    ...par le président du conseil compte tenu de leur compétence. Le pr...
  • Annonces Légales·2022 / N°013·page 5·fr
    ...délai maximum de 20 jours à compter de la date de parution du prés...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 7·fr
    ...- Les comptes des centres d'affaires d'intérêt public économique s...
  • Annonces Légales·2006 / N°002·page 19·fr
    ...signature au nom et pour le compte de la société Horizon Transport...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 5·fr
    ...la République Tunisienne, à compter du 16 mai 1970. Monsieur Moha...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 25·fr
    ...plaires de la liste des souscripteurs. N° B-757 SOCIETE A RESPON...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 11·fr
    ...ion est fixée au trente (30) septembre 1989. Tunis, le 8 août 198...
  • Journal Officiel·1993 / N°032·page 5·fr
    ...élai de quatre (4) années à compter de son recrutement ou de sa pr...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 44·fr
    ...ée à 29.550.000 dinars sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Journal Officiel·1980 / N°075·page 21·fr
    ...ate enregistré à Tunis le 30 septembre 1980 sous le N° 788 et le N...
  • Journal Officiel·1999 / N°005·page 9·fr
    ...- Le présent arrêté prend effet à compter de sa date de publicatio...
  • Annonces Légales·2025 / N°126·page 11·fr
    ...Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 3 septembre 2025
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 46·fr
    ...2°) Rapport du Commissaire aux Comptes relatif au même exercice. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 90·fr
    ...A BEN ALA | AMEL | 42 Rue d'Egypte El Mourouj III | | 04/05/05 | ...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr
    ...ISAD » à Maharès tenue le 17 septembre 1970, enregistrée à Maharès...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 2·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 26·fr
    ...a recette des finances rue 3 Septembre 1934 Sousse le 7/2/2011 qui...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 22·fr
    ...nouvelles ne démarrera qu'à compter de la date de réalisation de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°159·page 5·fr
    ...gales, Réglementaires et Judiciaires - 16 septembre 2005 Page 4021