Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 20·fr
    ...le Secrétaire d'Etat au Plan et aux Finances, pour le compte du Do...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 22·fr
    ...'Economie Nationale pour le compte du Domaine Privé de l'État, en ...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 18·fr
    ...s à la formation des jeunes compte-tenu de leurs problèmes spécifi...
  • Annonces Légales·2010 / N°153·page 52·fr
    ...Il doit tenir un registre des comptes paraphé ou en surveiller la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°048·page 10·fr
    ...dans le délai de six mois à compter de la date où le dommage a été...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 7·fr
    ...- De tenir les comptes relatifs aux engagements et aux ordonnances...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 27·fr
    ...L'adjudication aura lieu le mardi vingt sept septembre deux mille ...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 17·fr
    ...le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant la composition...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr
    ...ître Hela Chikh Ali pour le compte de la société financière de rec...
  • Annonces Légales·2004 / N°139·page 3·fr
    ...xécutive immobilière Le 1er septembre 2004 à 8h30 du matin et sui...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 19·fr
    ...t aux Affaires Etrangères à compter du 1er janvier 1966. ## SECRE...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 12·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 30 Août - 2 Septemb...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 43·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE 26 - 30 Septembre 197...
  • Annonces Légales·2013 / N°094·page 12·fr
    ...Dans un délai de 20 jours à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 3·fr
    ...n délai maximum d'un mois à compter de la date de réception de la ...
  • Journal Officiel·1998 / N°061·page 9·fr
    ...du présent arrêté en tenant compte de la meilleure des notes de l'...
  • Journal Officiel·1958 / N°020·page 4·fr
    ...Vu la loi N° 57-11 du 27 septembre 1957 (2 rabia 1 1377), portant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 22·fr
    ... une période de rois ans, à compter de la publication du présent a...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 25·fr
    ...dans le délai de 20 jours à compter de celui où paraîtra ledit avi...
  • Journal Officiel·1967 / N°020·page 44·fr
    ...bérer sur l'approbation des comptes de l'exercice 1966 et sur tout...