Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
20 369 résultats pour ""GIM""
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 2·fr
    ... I 1338), portant réforme du régime fiscal en ce qui concerne les ...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 7·fr
    Vu le décret n° 2000-2491 du 31 octobre 2000, fixant le régime de ...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 19·fr
    ... du 24 avril 2006, fixant le régime d'attribution et de retrait de...
  • Journal Officiel·1983 / N°082·page 10·fr
    ...Les députés mis en disponibilité spéciale qui optent pour le régim...
  • Journal Officiel·1993 / N°055·page 3·fr
    ...ves concernés sont soumis au régime de la fonction publique et ten...
  • Journal Officiel·1958 / N°052·page 22·fr
    ...aquelle il est marié sous le régime de la communauté, demeurant à ...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 8·fr
    ...ance de Lybie bénéficient du régime de libération prévue par l'avi...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 8·fr
    ... participation volontaire au régime de sécurité sociale de l'Etat ...
  • Journal Officiel·1991 / N°063·page 13·fr
    ...70 du 2 août 1991, fixant le régime des études dans les écoles pro...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 71·fr
    ...« REGIMEX PUBLICADEAUX ». Capital : 1.000 Dinars — 100 parts de 1...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 2·fr
    ...djoumada I 1380), relatif au régime des indemnités servies au pers...
  • Journal Officiel·1965 / N°012·page 9·fr
    ...haada 1377), concernant le régime de rémunération des fonctionnair...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 9·fr
    ...ter du 16 octobre 1970 Brini Négima, à compter du 1er novembre 197...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 21·fr
    ...uin 1988, portant refonte du régime de la taxe sur la consommation...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 24·fr
    ...ation de la scolarité et des régimes des examens de ces cycles son...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 11·fr
    ...-20 du 9 mai 1984, fixant le régime applicable aux sociétés d'expo...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 9·fr
    ...- la nature du projet, - l'activité principale, - le régime d'inve...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 26·fr
    ...526 du 8 mai 1980, fixant le régime applicable aux chargés de miss...
  • Annonces Légales·2025 / N°066·page 12·fr
    ... l'hypothèque en fonction du régime de communauté des biens), étud...
  • Annonces Légales·2025 / N°028·page 13·fr
    ...alité d'intervenante sous le régime de la communauté de bien. Avo...