22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2005 / N°082·page 3·fr...Toutes les parts indivises (687 parts sur 12152) dans l'immeuble d...
- Annonces Légales·2007 / N°107·page 83·fr...Il s'agit d'un dixième à l'indivis de la parcelle du terrain à usa...
- Annonces Légales·2008 / N°081·page 20·fr...Il s'agit des 123504,5 parts indivises de la totalité de 498080 pa...
- Annonces Légales·2008 / N°110·page 44·fr...2 parts dont l'indivision des 10 part qui représente la totalité d...
- Journal Officiel·1977 / N°009·page 32·fr..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 38·fr...2°) Les deux tiers indivis d'une parcelle de terre nue propre à l'...
- Annonces Légales·2015 / N°146·page 51·fr...Toutes les parts indivises égales à 181.5 parts lui revenant dans ...
- Annonces Légales·2017 / N°017·page 56·fr...les parts indivises soient 666483.334 revenant à la partie saisie ...
- Annonces Légales·2019 / N°028·page 15·fr...l'ensemble de la moitié à l'indivis appartenant au saisi de l'imme...
- Annonces Légales·2025 / N°144·page 13·fr...Toutes les parts indivises appartenant aux débiteurs dans le bien ...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 3·fr...Obligations indivisibles. - Les obligations spéciales au droit tun...
- Journal Officiel·1966 / N°036·page 5·fr...s contenues dans leur dossier individuel. Cette augmentation entr...
- Annonces Légales·2009 / N°130·page 41·fr...la totalité des 240/60 parts indivis, dans l'immeuble objet du T F...
- Journal Officiel·1975 / N°066·page 9·fr... budgétaires; - Les décisions individuelles attributives de congé ...
- Annonces Légales·2020 / N°025·page 4·fr...17515 du 28/10/1999 des parts indivises égales à la moitié du fond...
- Annonces Légales·2025 / N°043·page 11·fr...L'immeuble saisi se compose de l'ensemble d'un dixième dans l'indi...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 26·fr... administratifs ou par lettre individuelle. Toute candidature, pa...
- Annonces Légales·2008 / N°132·page 18·fr...Les 115/2153 parts indivises du bien immobilier dénommé « BARAKA» ...
- Journal Officiel·1982 / N°041·page 8·fr...sont consignés sur une notice individuelle. Art. 64. — Un diplôme...
- Journal Officiel·1982 / N°066·page 30·fr...En leur qualité de propriétaire indivis de l'immeuble saisis. Dés...