Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 967 résultats pour ""PTE""
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 15·fr
    ...— Les abonnements scolaires sont valables du 16 septembre au 15 ju...
  • Journal Officiel·1999 / N°020·page 4·fr
    ...ale de compensation et ce à compter du 12 octobre 1998, Art. 2. -...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 13·fr
    ... qualité de commissaire aux comptes pour une durée de trois ans. ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 55·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 13-17 Septembre 197...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 14·fr
    ...ntrôles sur demande pour le compte des tiers. 7 — des Groupes d'E...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 9·fr
    ...Il établit un compte rendu de visite où il relate les circonstance...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 31·fr
    ...1) L'augmentation du capital social par incorporation du compte de...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 58·fr
    ...de toute modification qu'il compte apporter au domaine public sur ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 186·fr
    ... et des Communications du 19 Septembre 1983 relatif à la délivranc...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 13·fr
    ...a municipalité Béja pour le compte de la caisse nationale de la sé...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 7·fr
    ...us seing privé en date du 26 septembre 2024, portant légalisation ...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 3·fr
    ...r une période d'une année à compter du 1er janvier 1958. Il sera r...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 41·fr
    ...La mise à prix est fixée à 443.750,000D sans compter les frais qui...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr
    ...L'adjudication aura lieu le 6 septembre 1972 du matin à l'audience...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 20·fr
    ...Vu le décret N° 73-290 du 20 septembre 1972, fixant le statut part...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 25·fr
    ...également prise en ligne de compte pour le calcul de son anciennet...
  • Annonces Légales·2014 / N°047·page 24·fr
    ...Le dit délai, compte tenu de la prorogation, expire le 28/05/2014....
  • Journal Officiel·1987 / N°013·page 10·fr
    ...es graines nuisibles, on ne comptera que la fénugrec et l'ivraie e...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 3·fr
    ...ars (1.005.400,000 DT) sans compter les frais de poursuite qui ser...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr
    ...poser les pâtisseries - 01 récepteur (Eco Star) - 01 glacière pour...